Archives communales de Mont-Bertrand

Déplier tous les niveaux

Date

1634-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Mont-Bertrand

Modalités d'entrées

Les archives de Mont-Bertrand ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 7 janvier 1975, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 24 juin 2009, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne les deux dépôts.

1693-13 avril 1700

Cote/Cotes extrêmes

49EDT/2/4

Date

1693-1700

Conditions d'accès

NC NC (Document numérisé)