Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis Saint-Martin-de-Fresnay

Déplier tous les niveaux

Date

1441-1967

Biographie ou Histoire

Le notariat de Saint-Martin-de-Fresnay succède à celui de Montpinçon vers 1793.

L'étude est supprimée par décret du 7 octobre 1970.Les minutes furent déposées à l'étude de Saint-Pierre-sur-Dives.

Modalités d'entrées

Second versement effectué le 11 juillet 2014 par la SCP Philippe Danielet Elise Guedj (50 Rue de Lisieux à Saint-Pierre-sur-Dives).

Présentation du contenu

Répertoires (1782-1967), tables (1782-1912), minutes (1792-1940), testaments (1818-1908), inscriptions et transcriptions hypothécaires (1855-1895), sous-seings-privés, baux (1861-1908), dossiers de clients (1441-1944), divers (1538-XXe s.).
Les minutes postérieures à 1941 sont conservées à l'étude de Saint-Pierre-sur-Dives.

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal.

Mots clés typologiques

Lebailly, à Tôtes (1821-1841) ; Lebas, à Saint-Pierre-sur-Dives (1834-1894) ; Lebecq, à Boissey (1819-1864) ; Lebecq, à Saint-Michel-de-Livet (an XI-1841) ; Leblanc, à Garnetot (1780-1883) ; Leboucher, à Saint-Georges-en-Auge (1747-1857) ; Leboucher, à Sainte-Marguerite-de-Viette (1830 1860) ; Leboucher, à Saint-Martin-de-Fresnay (an III) ; Leboucher, à Saint-Pierre-sur-Dives (1779-1865) ; Lebouteiller, à Percy-en-Auge (1721) ; Lebouvet, à Boissey (1720-1865) ; Lebrun, à Vaudeloges (1847) ; Lecesne, à Saint-Pierre-sur-Dives (1791-1859)

Cote/Cotes extrêmes

8E/22986

Date

1721-1894