décembre

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3391W - Maison départementale des personnes handicapées, CDAPH

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Maison départementale des personnes handicapées, CDAPH

Cote/Cotes extrêmes

3391W/1-3391W/152

Date

2006-2018

Origine

Versement de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) du Calvados.

Modalités d'entrées

Versement 2024.

Présentation du contenu

Dossiers de séances de la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH).

Mode de classement

Par ordre chronologique des séances.

Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH), dossiers de séances

Présentation du contenu

Procès-verbaux, compte-rendu, feuille d'émargement

2012

décembre

Cote/Cotes extrêmes

3391W/75

Date

2012

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