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Archives communales des Loges

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Mots clés lieux

Les Loges (Calvados)

Histoire de la conservation

G. Besnier, dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 589), signale la présence en mairie en 1912 de délibérations depuis le 24 janvier 1816. Un récolement des archives établi par le maire des Loges le 14 mars 1978 fait état d'un registre de délibérations municipales et actes divers (1817-1827). Seuls les registres depuis 1847 ont été retrouvés en 1999.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1847-1991), dont certains conservés en mairie, ont été microfilmés (2MI/DM/379).

14 mai 1847-22 octobre 1870

Cote/Cotes extrêmes

621EDT/1/1

Date

1847-1870

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)