Archives communales de Douvres-la-Délivrande

Déplier tous les niveaux

Date

1644-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairies de Douvres-la-Délivrande et de Tailleville.

Biographie ou Histoire

La commune de Douvres a été augmentée du hameau de la Délivrande, détaché de Luc (loi du 25 juillet 1839), et diminuée d'une partie de sont territoire cédée à Colomby-sur-Thaon (loi du 30 avril 1846). 

Douvres devient officiellement Douvres-La-Délivrande par décret du 27 février 1961.

Fusion-association de Tailleville avec Douvres-la-Délivrande par l'arrêté du 26 décembre 1972 sous le nom de Douvres-la-Délivrande.

Modalités d'entrées

Les archives de Douvres-la-Délivrande ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 15 février 1984 et 1er avril 2015, en application de l'article L 212-12 du Code du patrimoine.

Les archives de Tailleville ont fait l'objet de deux dépôts les 15 février 1984 et 28 mars 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations, dont certains sont conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2 MI-DM 266 (1788-1884), 2 MI-DM 267 (1884-1951), 2 MI-DM 268 (1951-1979) et 2 MI-DM 269 (1980-1991).

mai 1827-août 1835

Cote/Cotes extrêmes

370EDT/5

Date

1827-1835

Conditions d'accès

NC NC (Document numérisé)