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Administration générale de l'intendance de Caen

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Cote/Cotes extrêmes

C/1-C/1653; C/2491-C/2497; C/6324-C/6385; C/6423-C/6513; C/6674-C/6728

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Autre instrument de recherche

Pour visualiser les analyses détaillées des cotes C/1 à 1653, consulter les inventaires imprimés d'Eugène Châtel ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tomes 1 et 2, 1877 et 1883), l'inventaire imprimé d'Eugène Châtel et Armand Bénet ("Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Série C", Tome 3, 1887) pour les cotes C/2491 à 2497, les inventaires tapuscrits pour les cotes C/2491-2497, 6324 à 6728.

Documents en relation

C/7611-C/7618: Commission intermédiaire de Basse-Normandie, assemblées provinciales.

C/7631-C/7635: Commission intermédiaire de Basse-Normandie, états provinciaux (1788-1789).

C/7642-C/7731: Commission intermédiaire de Basse-Normandie, assemblées d'élections et bureaux intermédiaires

C/7732-C/7733: Commission intermédiaire de Basse-Normandie, assemblées municipales.

Mots clés matières

états provinciaux

Assemblées paroissiales et municipales

Cote/Cotes extrêmes

C/6344

Date

1787-1789

Présentation du contenu

Copies des instructions adressées à l'intendant relatif à la tenue des assemblées. Correspondance concernant la présidence de ces assemblées. Demande par les habitants de Clécy de reformation de la municipalité. Mémoire sur l'établissement des notables et la formation des assemblées municipales dans la ville de Mortain. Correspondance. Instructions de l'assemblée nationale sur la formation des nouvelles municipalités.