1604-1974
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Commune issue de la fusion-association de Feuguerolles-sur-Orne et de Bully par l'arrêté du 21 décembre 1972 transformée en fusion simple par l'arrêté du 20 novembre 2000.
Modalités d'entrées
Les archives de la commune de Feuguerolles-Bully ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, effectués les 27 janvier 1976, 12 juin 1991, 22 septembre 1992 et 9 octobre 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Feuguerolles-Bully.
Mots clés lieux
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Expropriations et échanges de terrains,
- Procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux déplacés par suite de l'exécution du tracé.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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