Archives notariales de Caen, étude 1

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Modalités d'entrées

Premier versement effectué par Maître Desmazières, les 2 et 13 février 1962 (répertoires de 1828 à 1866, minutes de an V à 1866).

Deuxième versement effectué par Maîtres Pineau, Jouet, Jacques Leveneur et Bernard Leveneur, en février 1973 (minutes de 1867 à 1899, table chronologique et alphabétique de 1826 à 1842, table alphabétique de 1877 à 1892).

Troisième versement effectué par Maîtres Jacques Leveneur, Bernard Leveneur, Vauchelle et Desfoux, le 2 mars 1989 (répertoires de 1918 à 1943, minutes de 1900 à mai 1924).

Présentation du contenu

Répertoires (1792-1959), tables (1826-1892), minutes (1792-1924).
Les minutes postérieures à juin 1924 (début de l'exercice de Maître Tardif) sont conservées à l'étude de Maîtres Margueritte, Desclos .... 

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal

Existence et lieu de conservation de copies

Un microfilmage de certaines minutes a été effectué (voir le fichier joint).

Mots clés lieux

Présentation du contenu

Les répertoires de la collection de l'étude notariale ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection du greffe du tribunal).

Mots clés typologiques

22 juin 1842-8 mai 1849

Cote/Cotes extrêmes

8E/5693

Date

1842-1849