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Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
La première partie de la sous-série est consacrée aux dossiers relatifs au personnel administratif des préfectures. Les renseignements recueillis dans les dossiers individuels des préfets, sous-préfets, secrétaires généraux et conseiller de préfecture sont sommaires et essentiellement d'ordre professionnel, les dossiers maîtres du ministère de l'Intérieur étant conservés aux Archives nationales (sous-série F1B).
La sous-série se compose en outre des papiers relatifs aux diverses organisations des bureaux, aux statuts successifs des fonctionnaires, à leurs recrutements et traitements.
Enfin, conformément à la loi en vigueur à l'époque, on y trouve une série de prestations de serment où chaque fonctionnaire jure fidélité à la constitution ou au chef de l'Etat.
La deuxième partie de la sous-série est constituée par les papiers concernant le personnel politique nommé par l'administration centrale : conseillers généraux et conseiller d'arrondissement (jusqu'en 1833), maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'en 1831).
L'inventaire décrit également les dossiers issus de la série M continue qui n'ont pas été recotés lors du classement de la sous-série 2M et plusieurs dossiers de la série N continue qui relèvent des mêmes thématiques.
Autre instrument de recherche
Pour des recherches sur le personnel politique élu (à partir de 1831 pour les maires, adjoints et conseillers municipaux, ou à partir de 1833 pour les conseillers généraux et d'arrondissements), se reporter à l'inventaire de la sous-série 3M.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
baron, dit comte de PERTHUIS de LAILLEVAULT, Léon, Hector, Louis (11 novembre 1874)
LAURENT, Emile, Marie (29 janvier 1878)
SERVOIS, Gustave, Marie, Joseph (1er novembre 1878)
GRAVIER, Honoré, Marie, Henri (13 novembre 1879)
MONOD, Charles, Henri (17 novembre 1880)
RAGUET, Charles, comte de Briançon (22 mai 1889)
VATIN, Paul, Thimoléon, Edouard (12 mai 1890)
BRET, Joseph, Fernand, Léon (8 novembre 1898)
MARINGER, Jean, Jacques, George (5 septembre 1904)
CHADENIER, Marie, Antoine, Gustave (1er août 1905)
HENDLE, Albert, Samson (23 janvier 1909)
REBOUL, Georges, Antoine, Guillaume (24 février 1916)
HELITAS, Joseph, Thomas, Maurice (19 juin 1917)
BUSSIERE, Amédée, Félix (15 mai 1930)
PITON, Henri, Léon (19 mai 1934)
VERLOMME, Roger, Edouard (26 septembre 1936)
ANGELI, Alexandre, Benoît, Joseph (26 septembre 1936)
PERETTI DELLA ROCCA, Louis, Alexandre, Valère de (19 octobre 1937)
GRAUX, Henri, Joseph, Alphonse (15 mai 1940)
Mots clés personnes
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