Archives communales d'Isigny-sur-Mer

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Date

1575-1976

Origine

Mairie d'Isigny-sur-Mer.

Modalités d'entrées

Les archives d'Isigny-sur-Mer ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados en 1974 et les 19 juillet 1999 et 12 septembre 2001, en application de l'aritcle L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune d'Isigny-sur-Mer.

Certains documents primitivement cotés en F/1161 (624EDT/1/1) et F/7285 (624EDT/1/2 à 624EDT/1/31) ont été recotés (en 624EDT) et intégrés dans cet instrument de recherche.

Mots clés lieux

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1756-1990), dont certains sont conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/543 (1793-an XII), 2MI/DM/545 (an XII-1841), 2MI/DM/546 (1842-1882), 2MI/DM/547 (1882-1899),(2MI/DM/548 (1900-1920), 2MI/DM/436 (1920-1937), 2MI/DM/437 (1937-1951), 2MI/DM/446 (1951-1955), 2MI/DM/440 (1955-1958), 2MI/DM/437 (1958-1963), 2MI/DM/438 (1963-1975) et 2MI/DM/439 (1975-1990).

23 septembre 1792-10 septembre 1793 ; 10 septembre 1793-29 pluviôse an II

Cote/Cotes extrêmes

849EDT/3

Date

1792-1794