2L - Administration du département, liasses

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Cote/Cotes extrêmes

2L/1-2L/831

Date

1789-1806

Biographie ou Histoire

Institué dès 1790, le département constitue le premier échelon administratif dans la nouvelle organisation territoriale créée par la Révolution. Subdivisé en six districts (Bayeux, Caen, Falaise, Lisieux, Pont-l'Eveque et Vire), le département du Calvados a à sa tête une assemblée élue pour deux ans, le conseil général, qui élit en son sein une assemblée permanente appelée directoire. Alors que le conseil général ne tenait qu'une session annuelle, le directoire siége en permanence et se charge de l'expédition courante des affaires.
Les attributions du conseil général et du directoire sont strictement administratives.

Histoire de la conservation

Les fonds de la période révolutionnaires ont été anciennement divisés en deux selon la nature matérielle des documents. Ainsi le fonds de l'administration départementale se décompose en deux parties: les registres (1L) et les liasses (2L).

Les fonds des sous-séries 2 L ont été recotés et reconditionnés en 2017.

Présentation du contenu

Les archives conservées dans les liasses de la série 2 L sont particulièrement riches et renseignent sur toutes les facettes des missions du nouveau département. On y trouvera les rapports et la correspondance des représentants de la Convention en mission mais aussi des archives sur la crise fédéraliste, la chouannerie, les fêtes révolutionnaires, les éléctions, les affaires économiques et fiscales, l'organisation de l'armée, les cultes et même des éléments sur la création des Archives du Calvados (2L/666).

Tableau de concordance

Présentation du contenu

Correspondance, devis, adjudications, procès-verbaux de visite, états de situation des travaux, rapports des ingénieurs en chefs, indemnisations et demandes d’alignement

Routes de Caen à Aunay-sur-Odon, Caen à Ouistreham, Caen à Pont-l'Evêque, Caen à Honfleur par Dives, Caen à Creully, Caen à Courseulles

Cote/Cotes extrêmes

2L/597

Autres Cotes

2L/617 (Ancienne cote)

Date

1790-1800

Présentation du contenu

Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm)Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm)Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm)Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm)Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm)Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm)Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm)Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm)Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm)Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm)Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm)Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm)Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm)Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm)Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm)Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm)Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm)Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm)Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm)Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm)Contient un profil en long de la traversée de Banneville, 286 x 24 cm (1792) ; un profil en long entre la rivière de Douvette et l'entrée d'Aunay, 214 x 17 cm (1792) ; un profil en long sur le territoire du Mesnil-au-Grain, 323 x 13 cm (1792) ; un plan du projet de route entre le ruisseau des Landes et Aunay-sur-Odon, 305 x 35 cm (1792) ; Une procédure suite à l'ouverture d'une grande route à Danestal (1792) ; Creully : du marché, les halles et le débouché de la route de Caen (45,5 x 69 cm), Plan d'alignement de Creully (an V), projet de route entre Caen et Aunay, portion entre Banneville-sur-Ajon et Aunay (1792).