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Budgets, comptes administratifs et financiers des collèges du Calvados

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Date

1984-2016

Origine

Inspection académique du Calvados, Division des structures et des moyens (1893W)
Conseil général du Calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des affaires scolaires (2019W, 2058W, 2245W, 2488W et 2706W)
Conseil général du Calvados, Direction générale adjointe Jeunesse, Culture et Territoires, Direction de l'éducation et des sports (2985W)
Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Éducation, Culture, Attractivité des territoires, Direction des collèges (3245W et 3343W).

Modalités d'entrées

1893W, versement du 17/10/1995. 2019W, versement du 27/10/1997 2058W, versement du 11/06/1998 2245W, versement du 08/11/2001 2488W, versement du 12/10/2004 2706W, versement du 29/05/2007 2985W, versement du 27/09/2011 3245W, versement du 19/05/2017 3343W, versement du 03/02/2022

Présentation du contenu

A partir de 2016, les budgets et comptabilités des collèges sont entièrement dématérialisés.

1989

Cote/Cotes extrêmes

1893W/31

Conditions d'accès

Communicable