Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
Anciennement appelée "maison centrale de Beaulieu".
Modalités d'entrées
Les archives du Centre pénitentiaire de Caen ont été versées aux Archives départementales du Calvados en plusieurs versements : 1071W (29 juillet 1982) ; 1265W (17 septembre 1986) ; 1266W (17 septembre 1986) ; 1267W (17 septembre 1986) ; 1270W (6 octobre 1986) ; 1271W (17 septembre 1986) ; 1274W (17 septembre 1986) ; 1277W (17 septembre 1986) ; 1288W (4 novembre 1986) ; 1317W (8 avril 1987) ; 1319W (22 avril 1987) ; 1425W (28 juin 1988) ; 1476W (9 octobre 1989) ; 1516W (18 mars 1991) ; 1601W (1er octobre 1992) ; 1731W (24 janvier 1994) ; 1924W (4 juin 1996) ; 2083W (9 février 1999) ; 2217W (17 mai 2001) ; 2324W (15 octobre 2002) ; 2352W (14 janvier 2003) ; 2593W (13 octobre 2005) ; 2663W (24 octobre 2006) ; 2781W (29 novembre 2007) ; 2932W (8 septembre 2010) ; 3330W (18 novembre 2021).
Présentation du contenu
Les archives du Centre pénitentiaire de Caen sont principalement constituées de registres d'écrou, dossiers pénaux, dossiers médicaux des détenus et dossiers du personnel.
Mode de classement
Élaboré en 2022, en compilant les différents bordereaux de versement provenant du Centre pénitentiaire de Caen, cet inventaire a pour objectif de faciliter les recherches dans le fonds du Centre pénitentiaire.
Conditions d'accès
Communicable suivant la réglementation en vigueur pour les archives publiques.
Documents en relation
On peut trouver une autre partie de ce même fonds classée en sous-série 2Y : Maison centrale de Beaulieu (1799-1861).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1978
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.