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Canal de Caen à la Mer et port de Caen-Ouistreham, fonds contemporains

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Cote/Cotes extrêmes

2211W/1-582

Date

1939-2007

Origine

Direction départementale de l'Equipement, service hydraulique, gestion des rivières et assainissement (1911W).
Direction départementale de l'Equipement, service maritime et aéroportuaire (2004W, 2180W, 2240W, 2382W, 2614W).
Capitainerie du port de Caen-Ouistreham (2211W).
Port Normands Associés, archives de l'ancienne DDE (3306W).

Histoire de la conservation

Le versement 2211W est à l'origine un versement effectué le 27 mars 2001 par la capitainerie du Port de Caen-Ouistreham. Ce numéro a été réutilisé en 2025 pour coter l'ensemble des archives relatives au port de Caen-Ouistreham et au canal de Caen à la Mer et versées soit par les services des Ponts-et-Chaussées (ancienne série S continue), puis de la Direction départementale de l'Equipement ou des Ports Normands Associés (ancienne série W). 

Modalités d'entrées

1911W, versement du 16 février 1996

2004W, versement du 17 juin 1997

2180W, versement du 19 septembre 2000

2211W, versement du 27 mars 2001

2240W, versement du 16 octobre 2001

2382W, versement du 8 avril 2003

2614W, versement du 9 février 2006

3306W, versement du 20 février 2020.

 

Documents en relation

Les Archives nationales conservent les archives de la Direction des ports maritimes et des voies navigables, en particulier du Service central d'exploitation des ports maritimes et des voies
navigables (1845-1974); Les articles 19770759/85 à 19770759/95 sont consacrés aux ports et littoral du Calvados.

Echanges avec la Préfecture

Cote/Cotes extrêmes

2211W/14

Autres Cotes

M14655/15 (Ancienne cote)

Date

1941-1956

Présentation du contenu

Modification de la signalisation maritime, autorisation d'installations d'outillages privés, exploitation de voies ferrées, construction de logements ouvriers, assemblée générale de la chambre de commerce, budget, organisation de la zone portuaire, tarif de pilotage, construction d'un mur de quai, tarifs de péage, interdiction de circulation sur les terre-pleins du bassin Saint-Pierre, désignation des délégués du corps municipal, main d'oeuvre, exploitation et réquisitions de grues, création de zones franches, outillage public, gestion des docks et entrepôts, exploitation d'un ponton grue, cession des terrains et du port privé de la SMN, alimentation en eau potable du bassin d'Hérouville : arrêtés, rapports de l'ingénieur, délibération, correspondance