Charte pour l'environnement, plan Polmar Terre, programme Seine-Aval, programme de protection des eaux contre la pollution des eaux par les nitrates, schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE), schéma départemental d'alimentation en eau potable

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3290W. Conseil départemental: Cabinet

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Conseil Départemental du Calvados : Cabinet

Cote/Cotes extrêmes

3290W/1-3290W/424

Date

1930-2016

Modalités d'entrées

Archives stockées au sous-sol de l'Hôtel du Département, rue Saint Laurent transférées en octobre 2017 à Bénouville et traitées aux Archives du Calvados par Pro Archives Systèmes en mars 2019.

Mots clés matières

département, président du conseil général

Dossiers de suivi, d'activité, réunions

Environnement et développement durable

Charte pour l'environnement, plan Polmar Terre, programme Seine-Aval, programme de protection des eaux contre la pollution des eaux par les nitrates, schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE), schéma départemental d'alimentation en eau potable

Cote/Cotes extrêmes

3290W/177

Date

1997 - 2004

Présentation du contenu

Rapports du président, charte départementale de l'aménagement foncier du Calvados, charte pour l'environnement, comptes rendus et documents de réunion, correspondance