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Archives communales d'Isigny-sur-Mer

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Date

1575-1976

Origine

Mairie d'Isigny-sur-Mer.

Modalités d'entrées

Les archives d'Isigny-sur-Mer ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados en 1974 et les 19 juillet 1999 et 12 septembre 2001, en application de l'aritcle L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune d'Isigny-sur-Mer.

Certains documents primitivement cotés en F/1161 (624EDT/1/1) et F/7285 (624EDT/1/2 à 624EDT/1/31) ont été recotés (en 624EDT) et intégrés dans cet instrument de recherche.

Mots clés lieux

Isigny-sur-Mer (Calvados)

An II-1886

Cote/Cotes extrêmes

849EDT/269

Date

1793-1886

Présentation du contenu

Arrêtés du conseil de préfecture (1824-1869) ; comptes des recettes et des dépenses donnés par les anciens agents de la commune (An II-an VIII) ; Cour des comptes : jugement sur les comptes des receveurs (1821-1886).