Archives du Calvados
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Biographie ou Histoire
Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient). La totalité des offices créés dans l'ancien arrondissement de Caen étaient situés dans la généralité de Caen.
Présentation du contenu
Cet inventaire contient la totalité des actes des tabellions et notaires ayant exercé avant 1791. Les actes les plus anciens remontent à 1380.
Mode de classement
Inventaire méthodique avec mention des différents sièges en commençant par la commune principale (chef-lieu d'arrondissement), puis en continuant par les communes à l'est, puis au nord, puis à l'ouest et enfin au sud de l'arrondissement (de manière à ce qu'un siège soit toujours géographiquement proche de celui qui le précède et/ou lui succède dans l'inventaire).
Autre instrument de recherche
Pour les minutes postérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.
Documents séparés
Un registre du tabellionage de Villers-Bocage (1387-1392) est conservé au Département des manuscrits de la BNF sous la cote NAF 20465 (don des héritiers Couraye-Duparc).
Une version numérisée est accessible ici
Les Archives du Calvados en conservent un microfilm (1MI/461).
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Exerce primitivement avec Laurent et Pierre Lombard.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.