Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Vimont ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 16 mai 1979, de trois dépôts supplémentaires les 5 octobre 2006, 22 mai 2008 et 11 septembre 2008, aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
La commune de Saint-Pierre-Oursin a été réunie à celle deVimont, par l'ordonnance du 27-29 novembre 1826.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1864-1993), dont certains sont conservés en mairie,ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/559 (1864-1943) et 2MI/DM/560 (1945-1993).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC NC (Document numérisé)
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