Aide à la recherche

3285W - Service territoires

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3285W/1 - 3285W/32

Date

1982-2008

Modalités d'entrées

Archives stockées au sous-sol de l'Hôtel du Département, rue Saint Laurent transférées en octobre 2017 à Bénouville et traitées aux Archives du Calvados par Pro Archives Systèmes en mars 2019.

Mots clés matières

aménagement du territoire

Budget primitif, décisions modificatives, clôture de l'exercice, prévision des subventions

Cote/Cotes extrêmes

3285W/7

Date

1990, 1990

Présentation du contenu

Tableaux de propositions budgétaires, tableaux et notes sur les dépenses prévues par secteur, notes sur la politique en matière de sport, note sur le programme "collèges", fiches de demandes de subvention de fonctionnement par secteur, correspondance