Archives communales de Torteval-Quesnay

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Date

1665-1993

Origine

Mairie de Torteval-Quesnay

Modalités d'entrées

Les archives de Torteval-Quesnay ont faits l'objets de trois dépots aux archives du Calvados, les 6 mai 1981, 19 novembre 1997, 14 février 2024, en application de l'article 212-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Torteval-Quesnay.

Origine

Torteval et Quesnay-Guesnon ont fusionné par arrêté préfectoral du 7 décembre 1974 sous le nom de Torteval-Quesnay.

1933-1974

Cote/Cotes extrêmes

398EDT/73

Date

1933-1974

Présentation du contenu

A la fin du registre se trouve la célébration par le conseil municipal du centenaire de M. Léon Déclomesnil, ancien maire de Quesnay, (1993)

Conditions d'accès

NC Document numérisé (images consultables via le formulaire de recherche dédié)