Aide à la recherche

Archives communales de Courtonne-Les-Deux-Eglises

Déplier tous les niveaux

Date

1548-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Courtonne-les-Deux-Eglises

Modalités d'entrées

Les archives de Courtonne-les-Deux-Eglises ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 26 octobre 1976, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 19 octobre 1993, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Courtonne-les-Deux-Eglises insérant les communes de Saint-Paul-de-Courtonne et de Notre-Dame-de-Livet, rattachées à Courtonne-les-Deux-Eglises.

Mots clés lieux

Courtonne-les-Deux-Eglises (Calvados ; à partir de 1972)

Biographie ou Histoire

La commune de Notre-Dame-de-Livet a été réunie à celle de Saint-Paul-de-Courtonne par l'ordonnance du 20 octobre 1824.

Fusion-association de Saint-Paul-de-Courtonne avec Courtonne-la-Ville par l'arrêté du 11 septembre 1972 sous le nom de Courtonne-les-Deux-Eglises.

Histoire de la conservation

Les archives de Notre-Dame-de-Livet n'ont pas été classées en fonds à part car souvent reliées avec celles de Saint-Paul-de-Courtonne.

Mots clés lieux

Notre-Dame-de-Livet (Calvados ; jusqu'en 1824), Saint-Paul-de-Courtonne (Calvados ; jusqu'en 1972)

Documents appartenant à des particuliers

Cote/Cotes extrêmes

167EDT/38

Date

1548-1831

Présentation du contenu

- Mandement pour la corvée adressé aux habitants de Cernay (1781)

- Papiers Lefranc, Saint-Denis-de-Mailloc : rente à la fabrique de la cathédrale de Lisieux (1548-1636)

- Bail Sipion, Saint-Paul-de-Courtonne (1771)

- Papiers Trinité, Saint-Paul-de-Courtonne (1786-1787)

- Fieffe Dubusc, Courtonne-la-Ville (1789)

- Papiers Alabarbe, Saint-Paul-de-Courtonne (1792-an XIII)

- Papiers Despériers, Orbec (an IV)

- Pièces informes relatives à divers biens, meubles et immeubles sis à Saint-Paul-de-Courtonne (1816-1831)

- Papiers Lamy, fermier des sieurs Malicorne-Allorge (1689)

- Papiers Chemin, Lisieux : baux du moulin fouloir de Saint-Hippolyte-du-Bout-des-Prés (1742-1745)

- Succession Pédemay à Pont-Sainte-Maxence (1779-1781)

- Bail des terres de la fabrique de l'église de Corbeilles en Gâtinet, Loiret (1784).