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Archives du Calvados

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Instrument de recherche thématique des documents des sous-série F, Nouvacq, 1J et 1Mi ayant rapport avec des institutions diverses notamment les institutions d'Ancien Régime, la préfecture, le conseil général, la justice, les hôpitaux et les communes. Certains sont des archives publiques.

Sentence du bailliage de Caen (criminel) rendue contre Pierre Cabieu, sergent des Eaux et Forêts, en faveur de Richard Sambourg, marchand de Caen, décrété de prise de corps par sentence de Philippe Le Moncel, maître des Eaux et Forêts de Caen, mais chargé de transporter par voie d'eau de la pierre des carrières de Vaucelles et d'Allemagne, par commission du sieur de Bellefonds, gouverneur du château de Caen (extrait des Archives du Calvados 1B256) (15 juillet 1610)

Cote/Cotes extrêmes

NOUVACQ/1091

Date

1610

Modalités d'entrées

26/07/1973 : Papiers René Norbert Sauvage. Dossier intitulé "dossier à publier"