Registre n°14 : Canut

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45Q - Hypothèques de Pont-l'Évêque

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Hypothèques de Pont-l'Évêque

Cote/Cotes extrêmes

45Q/1 - 45Q/441

Date

1944-1956

Description physique

23,10 mètres linéaires (441 articles)

Modalités d'entrées

Versement (2022).

Conditions d'accès

Communicable suivant la réglementation en vigueur pour les archives publiques.

Documents séparés

On consultera le Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Conservation des hypothèques (An VII-1900) :

4Q/4902-4Q/5654 : Conservation des hypothèques de Pont-l'Évêque (an VII-1898).

Tables alphabétiques

Tables originelles

Présentation du contenu

Ces premiers registres ont été saisis au fil de l'eau et comportent énormément de feuilles blanches. Ils ont été compilées et ressaisis dans les "tables intégrales". Registres 80 à 84 manquants