Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Modalités d'entrées
Versement (2022).
Conditions d'accès
Communicable suivant la réglementation en vigueur pour les archives publiques.
Documents séparés
On consultera le Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Conservation des hypothèques (An VII-1900) :
4Q/4902-4Q/5654 : Conservation des hypothèques de Pont-l'Évêque (an VII-1898).
Présentation du contenu
Ces premiers registres ont été saisis au fil de l'eau et comportent énormément de feuilles blanches. Ils ont été compilées et ressaisis dans les "tables intégrales". Registres 80 à 84 manquants
Cote/Cotes extrêmes
Date
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