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Archives communales de L'Oudon (Ammeville)

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Date

1692-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie d'Ammeville

Biographie ou Histoire

Fusion-association de la commune d'Ammeville avec Berville, Ecots, Garnetot, Grandmesnil, Lieury, Montpinçon, Notre-Dame-de-Fresnay, Saint-Martin-de-Fresnay et Tôtes (arrêté du 26 décembre 1972) sous le nom de l'Oudon.

Modalités d'entrées

Les archives d'Ammeville ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 2 décembre 1982, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 22 octobre 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble de documents déposés par la commune d'Ammeville.

Autres données descriptives

Métrage linéaire : 2,80 ml.

Mots clés lieux

Ammeville (Calvados, France ; jusqu'en 1972)

1692 - 9 septembre 1699, mars 1701-1706, 1708, 1715-4 janvier 1743

Cote/Cotes extrêmes

861EDT/6

Date

1692-1743

Présentation du contenu

- Lacunes : 1700, 1707.

- Table annuelle : 1692.

- Tables décennales : 1693-1702, 1703-1712, 1713-1722, 1723-1732, 1733-1742.

- Quelques actes en double exemplaire.

- Avec délibérations du commun.