Procès-verbal de la séance électorale pour la nomination d'un évêque dans le Calvados (1791) ; lettre pastorale et mandement de l'évêque de Bayeux au clergé et aux fidèles de son diocèse, suivie d'un indult pour la réduction du nombre des fêtes (1802-1803) ; règlement pour les fabriques du diocèse de Bayeux présenté à l'approbation du Premier Consul (1804) ; lettre de l'évêque de Bayeux aux curés de son diocèse sur la réorganisation des fabriques (1810).

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Procès-verbal de la séance électorale pour la nomination d'un évêque dans le Calvados (1791) ; lettre pastorale et mandement de l'évêque de Bayeux au clergé et aux fidèles de son diocèse, suivie d'un indult pour la réduction du nombre des fêtes (1802-1803) ; règlement pour les fabriques du diocèse de Bayeux présenté à l'approbation du Premier Consul (1804) ; lettre de l'évêque de Bayeux aux curés de son diocèse sur la réorganisation des fabriques (1810).

Cote/Cotes extrêmes

NOUVACQ/1758

Date

1791-1810

Modalités d'entrées

20/12/1977 : Vrac des Archives

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