Premier versement effectué par Maître Gérard Noir le 16 juillet 1980 (répertoires de 1722 à 1906, minutes de 1747 à 1906).
Deuxième versement effectué par Maître Gérard Noir le 23 juillet 1987 (répertoires de 1906 à 1945, minutes de 1906 à 1935).
Tout afficher 710 medias
Modalités d'entrées
Premier versement effectué par Maître Gérard Noir le 16 juillet 1980 (répertoires de 1722 à 1906, minutes de 1747 à 1906).
Deuxième versement effectué par Maître Gérard Noir le 23 juillet 1987 (répertoires de 1906 à 1945, minutes de 1906 à 1935).
Présentation du contenu
Répertoires (1791-1959), tables (an IX-1880), minutes (1791-1949), autres actes (1809-1949), dossiers de clients (1617-1944). Les minutes à partir de 1950 sont conservées à l'étude.
Autre instrument de recherche
Pour les minutes antérieures à 1792, consulter l'instrument de recherche
Mots clés lieux
Présentation du contenu
Les répertoires de la collection du greffe du tribunal ont fait l'objet d'une numérisation (éventuellement complétée par la collection de l'étude notariale).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.