Mots clés lieux
Histoire de la conservation
De nombreux registres manquent : un inventaire des archives communales établi le 20/12/1860 (conservé sous la cote 666EDT/6/8) indique l'existence de registres pour les périodes 31/8/1788-27/2/1792 (157 folios), 30/7/1792-14/10/1793 (71 folios), 6/4/1812-27/4/1817 (21 folios), 15/5/1831-10/12/1834 (23 folios), 5/5/1835-15/8/1841 (122 folios). G. Besnier dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 393) confirme la présence en mairie en 1912 des registres de délibérations de 1788 à 1793. Aucun de ces registres n'a été retrouvé en 1995.
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal, dont certains sont conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/175 (1793-1831), 2MI/DM/176 (1841-1889), 2MI/DM/177 (1890-1959) et 2MI/DM/178 (1960-1983).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.