1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Présentation du contenu
La sous-série 7R relative à la Marine, garde-côtes et inscription maritime se compose de deux fonds : celui de la préfecture et celui du service de l'inscription maritime.
Dans cet instrument de recherche sont répertoriées et classées les archives émanant de la préfecture et concernant les affaires de la marine. Ce fonds préfectoral représente un métrage linéaire très minime en comparaison de celui de l'inscription maritime. On y trouve des registres relatifs au recrutement des marins (souscription, levées d'hommes, tirage au sort), ainsi qu'une majorité de documents concernant le paiement des pensions et les demandes de secours. Effectivement, au sujet des pensions et des secours, le Préfet était un intermédiaire entre le ministère et les mairies du département.
Mode de classement
Le classement, réalisé à la suite de l'Inscription maritime, a permis de maintenir une concordance que l'on trouvera attaché à cet instrument de recherche.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Histoire de la conservation
Anciennement R/1544
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.