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Archives du Calvados

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Instrument de recherche thématique des documents des sous-série F, Nouvacq, 1J et 1Mi ayant rapport avec des institutions diverses notamment les institutions d'Ancien Régime, la préfecture, le conseil général, la justice, les hôpitaux et les communes. Certains sont des archives publiques.

Capitation : rôle pour les officiers de judicature pour la généralité de Caen

Cote/Cotes extrêmes

1J/908

Date

1779

Modalités d'entrées

Don des archives de Robert Carabie en 2024 (entrée 6741).

Présentation du contenu

Exemplaire original signé "Louis" , "Phélypeaux"...

Conditions d'accès

Communicable

Documents en relation

C/4639