Archives communales de Saint-Loup-Hors

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Mots clés lieux

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/1181 (an IX-1881) et 2MI/DM/1099 (1881-1975).

Documents séparés

5E/19 : Trois feuillets d'un registre de délibérations et enregistrement de textes de lois et décrets

27 mai 1841-15 mai 1855

Cote/Cotes extrêmes

639EDT/1/4

Date

1841-1855