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Archives communales d'Hérouvillette

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Date

1587-1973

Origine

Mairie d'Hérouvillette.

Modalités d'entrées

Les archives d'Hérouvillette ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados effectués les 14 décembre 1994, 30 juin 2000 et 11 avril 2006, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Hérouvillette.

Mots clés lieux

Hérouvillette (Calvados)

Histoire de la conservation

Les registres de délibérations du conseil municipal couvrant les années 1790-1848 signalés par G. Besnier (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados. Caen, 1912, page 147) n'ont pas été retrouvés en mairie.

3 décembre 1885-30 septembre 1908

Cote/Cotes extrêmes

578EDT/1/3

Date

1885-1908

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)