Archives communales des Autels-Saint-Bazile

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Date

1668-1979

Origine

Mairie des Autels-Saint-Bazile.

Biographie ou Histoire

Par ordonnance du 25 décembre 1831, les communes des Autels et de Saint-Bazile ont été réunies sous le nom des Autels-Saint-Bazile.

Modalités d'entrées

Les archives des Autels-Saint-Bazile ont fait l'objet de plusieurs dépôts effectués en 1935 et les 7 décembre 1984, 18 mai 2001 et 4 décembre 2008 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune des Autels-Saint-Bazile.

Biographie ou Histoire

Par ordonnance du 25 décembre 1831, les communes des Autels et de Saint-Bazile ont été réunies sous le nom des Autels-Saint-Bazile.

Enregistrement des lois et décrets

Cote/Cotes extrêmes

682EDT/5/7

Date

1790-1792