Syndicat CGT - Confédération Générale du Travail

  • Syndicat CGT - Confédération Générale du Travail
  • Section syndicale d'enteprise
  • Société Métallurgique de Normandie (SMN)
Entrée 1996-123

1 media

Déplier tous les niveaux

Importance matérielle

230,80 ml

Origine

Confédération Générale du Travail.

Modalités d'entrées

Dépôts,1996-2012.

Conditions d'accès

Sur autorisation du déposant.

Conditions d'utilisation

Selon la règlementation en vigueur aux Archives du Calvados. Pour l'Union Régionale de Normandie, le dépôt est consenti pour 30 ans. Les demandes de dérogation seront soumises au secrétaire général ou à son ayant-droit. Le secrétaire général et les personnes mandatées par lui auront une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives. Pour les sections syndicales d'entreprise, une autorisation permanente et générale de communications et de reproduction est donnée suivant la règlementation en vigueur dans les archives publiques. Les demandes de dérogations seront soumises au secrétaire départemental ou à son ayant-droit, le secrétaire départemental et les personnes mandatées auront une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives.

Mots clés matières

syndicat professionnel

Mots clés collectivités

Confédération générale du travail

Date

1953-1995

Importance matérielle

24,60 ml

Mots clés lieux

Colombelles (Calvados) -- Usine de la Société métallurgique de Normandie (1917-1993)

Entrée 1996-123

Cote/Cotes extrêmes

1996JP/123/1-1996JP/123/222

Date

1953-1993

Importance matérielle

22,80 ml

Modalités d'entrées

Dépôt, 1996.

Présentation du contenu

Statuts, congrès, élections, comptabilité, comptes rendus du comité d'hygilène et de sécurité, tracts, bulletins.

Conditions d'accès

Sur autorisation du déposant.

Conditions d'utilisation

Selon la règlementation en vigueur aux Archives du Calvados.

Mots clés matières

Evènements de mai 1968