Archives communales de Norolles

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Mots clés lieux

Histoire de la conservation

G. Besnier signalait (Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados, Caen, 1912, page 490) la disparition de registres de délibérations dont ceux de l'an III-an VIII et 1810-1844.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1792-1975), dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/878 (1790-an III, 1845-1893) et 2MI/DM/692 (1892-1975).

20 février 1790-21 nivôse an III

Cote/Cotes extrêmes

359EDT/1/2

Date

1790-1795