Archives communales de Perrières

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Biographie ou Histoire

Département du Calvados (Caen, 1912, page 340) la présence en mairie en 1912 de registres de délibérations à partir du 3 août 1788. Le premier registre n'a pas été retrouvé en mairie de même que ceux couvrant les périodes 1837-1866 et 1908-1926.

Histoire de la conservation

G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Les registres de délibérations dont certains encore conservés en mairie ont été microfilmés. Ils sont consultables sous les cotes 2MI/DM/361 (1791-1837, 1867-1907) et 2MI/DM/362 (1927-1974).

8 ventôse an XI-7 avril 1811

Cote/Cotes extrêmes

297EDT/1/5

Date

1802-1803

Présentation du contenu

Avec : enregistrement des lois et décrets.