50M - Établissements industriels, dangereux ou insalubres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

50M/1-50M/72

Date

1805-1959

Origine

Versements de la Préfecture du Calvados, dont versement de la quatrième division (23 février 1950), du Cabinet (8 avril 1961).

Histoire de la conservation

Ce fonds est issus du reclassement en octobre et novembre 2022 de dossiers relatifs aux installations classées, conservés jusqu'à présent en série M continue. Un complément concernant les machines et bateaux à vapeur a été ajouté en 2025, suite au classement des dosisers relatifs aux ports du Calvados, issus de la série S continue.

Arrêtés municipaux et extraits de registres de délibérations du Conseil municipal

Cote/Cotes extrêmes

50M/9

Autres Cotes

M/4308 (Ancienne cote)

Date

1905-1914

Présentation du contenu

Communes de Caen, Littry, Le Molay, Bayeux, Tournières, Balleroy, Lassy, Saint-Jacques, Meulles, Saint-Pierre-de-Mailloc, Fervaques, Saint-Paul-de-Courtonne, Saint-Martin-de-la-Lieue, Orbec, La Chapelle-Yvon, Saint-Désir, Mézidon, Bevillers, Livarot, Montpinçon, Marolles, Moyaux, Saint-Julien-le-Faucon, La Boissière, Méry-Corbon, Toquainvilliers, Firfol, Ouilly-le-Vicomte, Bonneville-la-Louvet, Saint-Pierre-sur-Dives