1663-1963
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives d'Asnelles ont fait l'objet de deux dépôts les 16 novembre 1978 et 3 octobre 2000 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire contient l'ensemble des documents déposés par la commune d'Asnelles.
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal (1882-1997) dont la plupart sont encore conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/388 (1882-1936), 2MI/DM/389 (1936-1979) et 2MI/DM/390 (1979-1997).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.