Archives communales de Saint-Paul-du-Vernay

Déplier tous les niveaux

Date

1693-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Paul-du-Vernay.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Paul-du-Vernay ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados effectué le 15 avril 1976, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Saint-Paul-du-Vernay.

Fragment d'état de section (an II), états de sections (an VI)

Cote/Cotes extrêmes

145EDT/31

Date

an II-an VI