3217W. Secrétariat général des affaires régionales (SGAR)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3217W/39-3217W/148

Date

1979-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Description physique

10,9 ml

Origine

Secrétariat général aux affaires régionales

Biographie ou Histoire

Le secrétariat général aux affaires Régionales a été transféré à Rouen, Préfecture de Région de la Normandie depuis 2016.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/09/2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les recueils d'actes administratifs de 1982-2015 ont été classés en bibliothèque (boites 1 à 38)

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3217W/103-3217W/120

Date

1996-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délégations de signatures pour les services du SGAR (secrétariat général aux affaires régionales), de l'ONF (office national des forêts) et des services pour le commerce extérieur.

Cote/Cotes extrêmes

3217W/108

Date

2000-2009