1624-1961
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
- Les archives de Sommervieu ont fait l'objet en complément d'un premier dépôt le 16 novembre 1978, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 1er mars 1996, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne les deux dépôts effectués par la commune de Sommervieu.
Mots clés lieux
Conditions d'accès
Les registres de délibérations, dont certains sont toujours conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/218 (1791-1876) et 2MI/DM/219 (1876-1982), puis numérisés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.