Archives notariales de Varaville, puis Amfreville

Déplier tous les niveaux

Date

1643-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Biographie ou Histoire

L'étude actuelle est à Merville-Franceville-Plage.

Modalités d'entrées

Premier versement effectué par  Maître Couvert en 1984 (minutes de 1609 à 1883, répertoires de 1588 à 1886),

Deuxième versement effectué par Maîtres Danjou et Lesaulnier, le 5 septembre 2016 (répertoires de 1883 à 1945).

Troisième versement effectué par Maîtres Danjou et Lesaulnier, le 6 mars 2017 (minutes de 1884 à 1905).

 

 

Présentation du contenu

Répertoires (1783-1959), minutes (1792-1905), divers (1643-1833).
Les minutes postérieures à 1906 sont conservées à l'étude de Merville-Franceville-Plage.

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1792, voir l'inventaire du tabellionage et notariat royal

Documents en relation

Voir BH/4/2368/1-2 : Jacqueline Roux, Tabellionage et notariat : Amfreville-Varaville, 1617-1850, 1999.

Divers

Cote/Cotes extrêmes

8E/117/372

Date

1643-1833

Présentation du contenu

Partage en lots de 1400 registres des tabellionages et notariat de Vaucelles et Caen (1775) ; tarifs des notaires de l'arrondissement de Caen (an XIV) ; inventaire des tabellions et notaires qui ont déposé leurs registres à l'étude ; correspondance ; copies d'actes.