Municipalité. Election, installation et démission des membres du conseil municipal et du maire : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Bons-Tassilly

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Bons-Tassilly

Mots clés lieux

Bons-Tassilly (Calvados)

Bons, puis Bons-Tassilly

Origine

La commune de Bons a pris le nom de Bons-Tassilly après avoir reçu la section Tassilly de la commune de Saint-Quentin-Tassilly par la loi du 20 avril 1854.

Elections-personnel municipal

Municipalité. Election, installation et démission des membres du conseil municipal et du maire : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux

Cote/Cotes extrêmes

107EDT/14/6

Date

1950

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.