BH/BR/3231

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Ouvrages publiés entre 1851 et 1900

Déplier tous les niveaux

Ouvrages publiés entre 1851 et 1900

Mots clés typologiques

monographie

Brochures (BR)

Question notariale. Réponse à M. Grosse.

Auteur

Niobey

Date de publication, production et/ou distribution

1856

Lieu d’impression ou de fabrication

Bayeux

Nom d’imprimeur ou de fabricant

Saint-Ange Duvant

Pagination

8 pages

Dimensions et unité de dimensions

13,5x20 cm

Notes sur la zone de la publication, production, distribution, etc.

Date de publication estimée.

Note de résumé

Extrait de l'Echo Bayeusain, 27 mai 1856. Réponse suite à la critique de M. Grosse concernant une circulaire du Comité des Notaires proposant un modèle pour la rédacton des bordereaux d'inscription dans le cas de cession de l'hypothèque légale de la femme.

BH/BR/3231

Cote/Cotes extrêmes

BH/BR/3231

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.