2M - Personnel administratif et personnel politique nommé (1800-1940)

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Cote/Cotes extrêmes

2M/1-158 ; N/100-103 ; M continue

Date

1799-1942

Description physique

208 articles, 20 ml

Présentation du contenu

La première partie de la sous-série est consacrée aux dossiers relatifs au personnel administratif des préfectures. Les renseignements recueillis dans les dossiers individuels des préfets, sous-préfets, secrétaires généraux et conseiller de préfecture sont sommaires et essentiellement d'ordre professionnel, les dossiers maîtres du ministère de l'Intérieur étant conservés aux Archives nationales (sous-série F1B).

La sous-série se compose en outre des papiers relatifs aux diverses organisations des bureaux, aux statuts successifs des fonctionnaires, à leurs recrutements et traitements.

Enfin, conformément à la loi en vigueur à l'époque, on y trouve une série de prestations de serment où chaque fonctionnaire jure fidélité à la constitution ou au chef de l'Etat.

La deuxième partie de la sous-série est constituée par les papiers concernant le personnel politique nommé par l'administration centrale : conseillers généraux et conseiller d'arrondissement (jusqu'en 1833), maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'en 1831).

L'inventaire décrit également les dossiers issus de la série M continue qui n'ont pas été recotés lors du classement de la sous-série 2M et plusieurs dossiers de la série N continue qui relèvent des mêmes thématiques.

Autre instrument de recherche

Pour des recherches sur le personnel politique élu (à partir de 1831 pour les maires, adjoints et conseillers municipaux, ou à partir de 1833 pour les conseillers généraux et d'arrondissements), se reporter à l'inventaire de la sous-série 3M.

Mots clés matières

1873-1940

Cote/Cotes extrêmes

2M/47

Autres Cotes

M/18M/11157 (Ancienne cote)

Date

1873-1940

Présentation du contenu

PORTEU, Armand (19 décembre 1873) ARTIGUES, Paul (24 mai 1876) AUVERGNE, Marie (24 mai 1877) MARIE, (14 novembre 1886) MARTHES, Abel (26 juin 1893) FRANCIÈRE, Charles (14 décembre 1895) MARINGER, Jean (23 mai 1896) SAZERAC DE FORGE, Laurent (15 janvier 1898) DU CHAYLARD, Fernand (31 mai 1899) HÉLITAS, Maurice (23 avril 1903) GILOTTE, Victor (22 novembre 1910) DE VEULLE, (15 juillet 1914) BRUNEL, Léon (4 janvier 1916) TISSEAU, Paul (12 septembre 1918) PITON, Henry (15 septembre 1928) SAUVAIRE, Albert (6 janvier 1931) NOEL, André (15 janvier 1931) LEGENTIL, (29 octobre 1936) HOUILLE, Victor (25 janvier 1940)