Réunion du 27 juin 2011

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3254W - Conseil départemental du Calvados : sessions et commissions permanentes ; enregistrements audio et vidéo

Déplier tous les niveaux

Conseil départemental du Calvados : dossiers des sessions et des commissions permanentes

Cote/Cotes extrêmes

3254W/1-3254W/186

Date

1982-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Conseil départemental du Calvados

Modalités d'entrées

Versement, octobre 2017

Mots clés matières

administration départementale

Sessions du conseil général du Calvados : procès-verbaux, délibérations

2011

Réunion du 27 juin 2011

Cote/Cotes extrêmes

3254W/53

Date

2011

Présentation du contenu

Délibérations, rapport du président, vœux, décision modificative du budget (remarque : le procès-verbal a été sinistré lors d'innondations)

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