Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives du Fournet ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 16 juin 1982, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Mandements (an X-an XI),
- Matrices de rôles, personnelle et somptuaire (an X),
- Matrices générales (1818-1935),
- Etats du montant des rôles (1873-1923),
- Prestation (1873-1911),
- Taxe sur les chiens (1857-1916).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.