2009 - 2014 - Archives du Calvados

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3337W. Agence régionale de Santé (ARS)

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Agence régionale de Santé (ARS)

Cote/Cotes extrêmes

3337W/1-163

Date

1993-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Description physique

16.3ml

Origine

Agence Régionale de Santé Normandie Délégation départementale du Calvados

Modalités d'entrées

Versement le: 25/11/2021

Tarification et contrôle des établissements, des services sociaux et médico-sociaux de prévention en addictologie

Date

2009-2016

Budget 2010 - 2013

Date

2009-2014

2009 - 2014

Cote/Cotes extrêmes

3337W/27

Date

2009-2014

Présentation du contenu

Établissements sociaux et médico-sociaux de prévention en addictologie. - Tarification et contrôle budgétaire des budgets 2010 à 2012 : décisions, comptes administratifs, rapports d'activité, budgets prévisionnels.
Concerne : association "ANPAA"

Conditions d'accès

Communicable

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