Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados puis du Conseil départemental du Calvados (1833 - 2023)

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Date

1833-2023

Origine

Conseil général du Calvados, Conseil départemental du Calvados

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2PO/1/48

Date

1949-1950

Description physique

7 ouvrages imprimés reliés.

Présentation du contenu

2PO/1/48

- 1949 :  Première et deuxième session ordinaire et extraordinaires des 17 et 18 janvier, 08 avril, 08 juillet, 10 août et des 20, 21 décembre, rapport du préfet du calvados et délibérations du conseil et procès - verbaux des séances et délibérations.

- Rapports de MM. les chefs de service.

- 1950 : Première et deuxième session ordinaire et sessions extraordinaires des 24 février, 1er et 28 juillet, procès - verbaux des séances et délibérations, délibérations du conseil, rapport du préfet du calvados et rapport présenté par la commission départementale au conseil général.

- Rapports de MM. Les chefs de service.

1949 - Deuxième session ordinaire : rapport du préfet et délibérations du conseil. Session extraordinaire du 20 et 21 décembre : rapport de M. Alexandre Stirn (préfet) et délibérations du conseil.

Date

1949

Particularité du document

un ouvrage imprimé relié

Mots clés personnes