3162W/1-3162W/20
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 30/04/2015
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Dossier relatif à la réunion des DRRT et des conseillers NOVELEC de juin 2002 organisée à Caen (fonds de dossier, ordre du jour, note sur la conférence des DRRT et le rôle des DRRT, éléments discours Préfet).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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