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Archives communales de Rosel

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Date

1635-2001

Origine

Mairie de Rosel.

Modalités d'entrées

Les archives de Rosel ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados, les 26 octobre 1983, 6 juin 2000 et 27 mars 2012, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Rosel.

Mots clés lieux

Rosel (Calvados)

1826-1993

Cote/Cotes extrêmes

595EDT/34

Date

1826-1993

Présentation du contenu

- Conseil de famille pour les mineurs Houel (1955) ; entrainement de chiens d'arrêt : autorisations (1953-1963) ; passeports : délivrés (1826-1853), souches (1834-1856) ; étrangers (1952-1963) ; affaire Leduc : remembrement, legs (1954).

- Exploitation illicite d'une porcherie (1967-1968) ; logements vétustes : Vannier Fernand (1966) ; Capelle Denise, avec diapositives et rapport d'expertise (1993) ; épizooties (1955-1968).

- Conseil de famille pour les mineurs Houel (1955) ; entrainement de chiens d'arrêt : autorisations (1953-1963) ; passeports : délivrés (1826-1853), souches (1834-1856) ; cartes d'identité et passeports : registre (1996-2000) ; étrangers (1952-1963) ; affaire Leduc : remembrement, legs (1954) ; ruches : plainte suite à une piqûre d'abeille (1962) .

- Exploitation illicite d'une porcherie (1967-1968) ; logements vétustes : Vannier Fernand (1966), Capelle Denise (1993, avec diapositives et rapport d'expertise) ; épizooties (1955-1968) ; euthanasie d'un chien blessé (1971).